Mentions légales
1 Détail de l’offre dans les Conditions Spécifiques des Services en vigueur. Contrats d’assurance collectifs n° AC491306 et n° AC491305 souscrits par SFR par l’intermédiaire d’ ASSURANT FRANCE - Courtier en assurance (conformément à l’article L 520-1 II 1° b du Code des assurances) - SAS au capital de 392 250 euros, dont le siège social est 45 rue Denis Papin, Lotissement Le Tourillon, Les Milles, 13100 Aix-en-Provence - N° ORIAS : 07030561 (www.orias.fr) - RCS Aix-en-Provence B 493 481 881.
2 Entreprise soumise au contrôle de l'ACPR - 61 rue Taitbout - 75009 Paris, auprès de L’Équité, SA au capital de 22 469 320 euros. Entreprise régie par le Code des assurances - 572 084 697 RCS Paris. Siège Social : 2 rue Pillet-Will 75009 Paris. Société appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026. Ces sociétés sont soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09.
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