Comment fonctionne le roaming en Union Européenne et dans les DOM ?

Le 15 juin 2017, la tarification de vos usages mobiles depuis l’Union Européenne y compris les DOM a évolué.

Vos usages Voix, SMS, MMS, Data depuis l’Union Européenne vers l’Union Européenne sont désormais facturés aux tarifs nationaux.

Vous pouvez utiliser votre forfait mobile SFR Business depuis l’Union Européenne comme si vous étiez en France, sans frais supplémentaire dans le cadre d’une utilisation raisonnable.

Depuis le 15 juin 2017, tous les clients Mobiles SFR Business bénéficient automatiquement de cette évolution tarifaire dans la mesure où elle est issue de la réglementation européenne.

Liste des destinations :

• Union Européenne (UE) : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre (hors Chypre du Nord), Corfou, Crète, Croatie, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey (Ile de), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Man (Ile), Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Rhodes (Iles de), Roumanie, Saint Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican y compris Monaco.
• Départements d'Outre-Mer (DOM) : Guadeloupe, Guyane française, La Désirade, Marie Galante, Martinique, Mayotte, Réunion, Saintes (Iles), St Barthelemy, St Martin (Antilles françaises), St Pierre et Miquelon


Avantage SFR Business

SFR Business inclut les usages depuis La Grande Bretagne, Suisse et l’Andorre dans tous ses nouveaux forfaits Mobile et Connectivité, sans surcoût. Vos communications y sont donc comptabilisées comme si elles étaient faites depuis l’UE ou les DOM.

1. Appels, SMS, et data émis depuis la zone UE

   • Si vous disposez d’un forfait au compteur, vos communications Voix, SMS, MMS, Data émises depuis l’Union Européenne vers l’Union Européenne (y compris la France ) sont facturées au tarif national net de toute remise dans la limite des plafonds définis par la Commission Européenne.
   • Si vous disposez d’un forfait Voix/SMS/MMS illimités, vos appels, SMS, MMS (hors déclenchement de sessions Data) émis depuis l’Union Européenne vers l’Union Européenne sont également illimités selon les termes et conditions de votre contrat.
   • Si vous disposez d’un forfait ayant une enveloppe Data, vous pouvez utiliser votre enveloppe Data en Union Européenne comme en France. Une fois votre enveloppe Data épuisée, vos usages Data depuis l’Union Européenne sont facturés au tarif national au-delà net de toute remise dans la limite des plafonds définis par la Commission Européenne ou disponibles avec un débit réduit selon les termes et conditions de votre contrat.
   À savoir

   Plafonds définis par la Commission Européenne :

   Appel émis: 0,19€ HT/Min; Appel reçu: 0,0072€ HT/Min; SMS émis: 0,06€ HT/SMS; MMS émis/Data : 0,20€ HT/MMS ou Mo

2. Appels, SMS, et data émis dans la zone UE

   La réception des appels, SMS en Union Européenne est gratuite depuis le 15 juin 2017.

1. Que signifie"l'utilisation raisonnable" de mon forfait ?

   Une utilisation raisonnable signifie que sur une période de 4 mois consécutifs :

   • Vos usages (appels émis et reçus, SMS/MMS émis et reçus, et/ou internet mobile) depuis l’Union Européenne/DOM doivent représenter moins de 50% du volume total de vos usages en France et à l’étranger
   • Le nombre de jours passés dans les pays de l’Union Européenne/DOM doit représenter moins de 50% du nombre de jours passés en France et à l’étranger

   Si vous ne respectez aucune des deux règles ci-dessus sur une période de 4 mois consécutifs, le ou les futurs usages depuis l’Union Européenne et les DOM identifiés comme non raisonnables seront facturés de frais supplémentaires.

2. Quelles sont les règles de facturation dans le cadre d'une utilisation non raisonnable du forfait ?

   • Si sur 4 mois consécutifs, vous faites plus d’usages et vous avez passé plus de jours depuis l’Union Européenne/ DOM qu’en France et à l’étranger (hors Union Européenne/ DOM), vous recevrez un SMS d’avertissement 2 semaines avant le début de la facturation de frais supplémentaires du ou des usage(s) concerné(s).
   • Si au bout de 2 semaines après réception du SMS, vous ne respectez aucune des deux règles ci-dessus en moyenne sur les 4 mois, l’usage ou les usages restant non raisonnables seront facturés de frais supplémentaires.
   • Si au bout de 2 semaines après réception du SMS, vous respectez au moins l’une des deux règles ci-dessus en moyenne sur les 4 mois, l’usage ou les usages concernés redevenant raisonnables, ils ne seront pas facturés de frais supplémentaires.

3. Quels frais supplémentaires dans le cadre d'une utilisation non raisonnable du forfait ?

   En fonction du ou des usages non raisonnable(s) identifié(s), la facturation de frais supplémentaires ci-dessous s’appliquera à ce(s) futur(s) usage(s) :
   

   • Appel émis : 0,032€ HT/Min en plus du prix minute national net de toute remise dans la limite des plafonds définis par la Commission Européenne
   • Appels reçus : 0,0072€ HT/min
   • SMS émis : 0,01€ HT/SMS en plus du prix SMS national net de toute remise dans la limite des plafonds définis par la Commission Européenne
   • Data/MMS émis : 0,0020€ HT/Mo ou MMS émis (hors déclenchement de sessions Data) en plus du prix Mo/MMS national net de toute remise dans la limite des plafonds définis par la Commission Européenne

Les réseaux mobiles en Union Européenne (UE) et dans les Départements d'Outre-Mer (DOM)

Retrouvez ici la liste des opérateurs partenaires de SFR au sein de l'Union Européenne (UE) et des Départements d'Outre-Mer (DOM) ainsi que les différentes générations de réseaux disponibles.

Informations relatives aux conditions de service en itinérance dans l'Union Européenne/DOM

Les réseaux mobiles ont une architecture très différente d'un pays à l'autre et, il en est de même à l'intérieur d'un même Etat Membre. Aussi la qualité de service peut varier dans une même journée.

La qualité de service sur le réseau de SFR ne sera pas identique à celle d'un autre réseau en itinérance dans l'Union Européenne/DOM (en raison notamment de fréquences, couverture et services différents).

Différents facteurs peuvent avoir une influence sur la qualité de service (débit et latence) tels que par exemple :

• Le choix du terminal mobile utilisé,
• Les conditions climatiques,
• La topographie,
• La couverture de la zone où l'utilisateur se trouve,
• Le nombre de clients connectés à un même instant.

Pendant l'utilisation des services en itinérance, la qualité délivrée est notamment de la responsabilité de l'opérateur du réseau visité et, celle-ci dépend également des accords conclus entre les opérateurs dans les différents pays selon la génération de réseau.

En cas d'écart significatif entre la qualité de service délivré et les performances de la qualité de service mentionnées dans le contrat, le client peut contacter le Service Client SFR au 1025.

Enfin, SFR informe le client que les usages vers les Services à Valeur Ajoutée en itinérance peuvent générer une surfacturation.